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39 Livre(s)


Droit du travail et droit de l'environnement Marie-Pierre Blin-Franchomme , Isabelle Desbarats Dans les années 90, Michel Despax soulignait déjà l'intérêt de croiser, dans l'entreprise, questions sociales et approches environnementales. Cette thématique est aujourd'hui arrivée à une maturité certaine. Désormais requise par l'expansion du concept de... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La séparation dans tous ses états Collectif Ouvrage englobant toutes les formes de séparations : divorce, rupture d’un concubinage, rupture d’un pacte civil de solidarité (PACS). Toutes les étapes de ces séparations sont abordées : de la demande aux conséquences patrimoniales notamment. L’ouvrage traite ces... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Lamy Axe Droit ePub 39,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Quotas d'émission de gaz à effet de serre Bertrand De Gerando L'interdépendance de la politique énergétique et de la politique en matière de climat a été réaffirmée par l'Union européenne en 2009, dans le cadre d'un ensemble de textes législatifs appelé "paquet climat-énergie". Au centre des préoccupations, se trouve la... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit et expertise des contrats informatiques Hubert Bitan Cet ouvrage s’éclaire du droit des obligations pour interpréter et analyser les étapes clés des contrats informatiques. L’actualité jurisprudentielle permet notamment de structurer et de développer un plan cohérent relatif à la vie d’un projet informatique : -... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Lamy Axe Droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Vente d'immeuble à rénover Jean-Louis Bergel Entre vente d'immeuble existant et vente en l'état futur d'achèvement, la vente d'immeuble à rénover ne disposait pas de statut légal avant 2006. C'est désormais chose faite avec la loi du 13 juillet 2006 dite "loi ENL". Ce statut d'ordre public prend place dans le... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 49,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Formation professionnelle continue t.1 Patrick Burnel Partant du constat que le système de formation français ne répond plus aux besoins des entreprises et n'est plus adapté aux évolutions professionnelles des salariés, les partenaires sociaux ont négocié une réforme d’envergure ayant pour objectif de favoriser la... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Lamy Axe Droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit international privé et propriété intellectuelle Cyril Nourissat , Edouard Treppoz L’année 2009 restera une année charnière pour le droit international privé de l’Union européenne avec l’entrée en application de deux textes majeurs : le règlement « Rome I » sur la loi applicable aux obligations contractuelles et le règlement « Rome II » sur... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Lamy Axe Droit ePub 49,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Contrats de sponsoring sportif Jean-Michel Marmayou , Fabrice Rizzo Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu'il suscite l'intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs juristes. Il y a certes des différences marquées... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le CHSCT Jean-Benoît Cottin "Le CHSCT est passé en trente ans de l'ombre à la lumière" note le Professeur Bernard Teyssié en avant-propos de cet ouvrage. A l'heure où la protection de la santé physique et mentale des travailleurs représente une préoccupation croissante dans l'entreprise - et... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 49,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le management package Laurent Julienne , Alexis Katchourine Outil d'intéressement au capital des cadres et dirigeants, le management package a pour objectif essentiel d'aligner les intérêts de l'entreprise et de ses managers. Il définit tout particulièrement les conditions d'accès au capital des managers aux côtés des autres... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 39,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit de l'exécution de la sanction pénale Annie Beziz-Ayache , Delphine Boesel Le procès pénal ne s'arrête pas au prononcé de la peine. La phase postsentencielle occupe une place importante parmi les préoccupations du législateur afin de parvenir à une réelle exécution de la sanction pénale. Rédigé par une universitaire et une avocate,... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Exécution des marchés publics de travaux Jacques Eygasier , Charles Pareydt Après une longue attente, le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux a été approuvé par un arrêté du 8 septembre 2009, succédant à l'ancien CCAG Travaux approuvé par le décret n° 76-87 du 21 janvier 1976. Ce nouveau... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 49,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Crise du crédit et entreprises Jean-Luc Vallens Cet ouvrage est le premier qui aborde de manière transversale l'impact de la crise financière sur les entreprises et les réponses que le droit français offre aux acteurs économiques. Les sujets traités constituent un tableau contrasté, dont les thèmes se complètent.... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 49,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le contrôle fiscal Olivier Fouquet , Manon Sieraczek-Abitan Le montant de l'impôt que le contribuable devra acquitter au terme d'une procédure de redressement, ne dépend pas seulement des règles d'assiette applicables, mais aussi de la façon dont le contrôle fiscal s'est déroulé. Il faut en effet distinguer la règle d'assiette... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
L'enfant sujet de droits N.C. Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'un certain nombre de... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
L'année de droit social 2009 Collectif Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Energies renouvelables : Contrats d'implantation Philippe Terneyre Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Inventions et créations des salariés Francis Ahner Partant du constat que l'invention du salarié est sertie par le Code du travail et le Code de la propriété intellectuelle, cet ouvrage met en évidence les débats juridiques complexes liés aux inventions et autres créations des salariés donnant lieu à un contentieux... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Famille et patrimoine N.C. La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simple mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très... Editeur : Lamy Parution : 2011-07-05 Collection : Axe droit ePub 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
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