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20 Livre(s)


Feuilleter Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417 Cour Des Comptes , Dominique Desjeux , La Documentation Française , Anne-Flore Maman L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation... Editeur : La Documentation française Parution : 2020-10-20 Collection : Cahiers français PDF sans DRM, epub sans DRM 4,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La fin des activités minières Cour Des Comptes Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La fonction publique de l'État Cour Des Comptes Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du Code des juridictions financières, et par l'article 52 du décret du 11 février 1985, la Cour des comptes publie, sous la forme d'un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 PDF sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier Cour Des Comptes Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 2000-01-01 PDF sans DRM, epub sans DRM 8,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
L'Effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants Cour Des Comptes Depuis 1991, la Cour des comptes publie - dans des fascicules distincts de son rapport public annuel - les résultats d'enquêtes de synthèse, ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes, ou en... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-12-31 Collection : Journal officiel de la République française PDF sans DRM 9,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997 Cour De Discipline Budgétaire Et Financière , Cour Des Comptes Les juridictions financières constituent un ordre particulier de juridictions administratives, composé, d'une part, de la Cour des comptes, créée par Napoléon Ier en 1807 et, d'autre part, les 25 chambres régionales ou territoriales des comptes, créées par la Loi de... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1999-01-01 PDF sans DRM 4,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
L'action des départements dans le domaine de la voirie routière Cour Des Comptes Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (la Documentation Française) Parution : 1998-01-01 PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par... Cour Des Comptes Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1998-01-01 PDF sans DRM, epub sans DRM 7,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le dispositif de lutte contre la toxicomanie Cour Des Comptes Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-12-31 PDF sans DRM, epub sans DRM 5,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense Cour Des Comptes La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-01-01 PDF sans DRM 8,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Démocratie locale et chambres régionales des comptes Cour Des Comptes L'apport des chambres régionales des comptes à la démocratie locale et les évolutions possibles de leur rôle par rapport à celui des autres régulateurs que sont le juge administratif, le préfet, le comptable public. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-01-01 Collection : Journal officiel de la République française PDF sans DRM 7,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Association Médecins sans frontières Cour Des Comptes Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1997-01-01 Collection : Journal officiel de la République française PDF sans DRM, epub sans DRM 6,49 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités Cour Des Comptes En quatre parties : Les limites de la clarification opérée par le législateur (le régime juridique issu des transferts de compétences), Le poids croissant des dépenses d'aide sociale dans les budgets départementaux, Les obstacles à un plein exercice de leurs compétences... Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1995-01-01 PDF sans DRM 7,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Les Interventions publiques dans le domaine du thermalisme Cour Des Comptes La médicalisation du thermalisme, l'application des réglementations sanitaires, le système tarifaire, la dispersion des coûts, les interventions locales des collectivités publiques, la gestion des stations de l'Etat. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1994-12-31 PDF sans DRM 9,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le Groupe Crédit Lyonnais, exercices 1987 à 1993 Cour Des Comptes Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1994-12-31 PDF sans DRM 7,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Enquêtes sur le logement (2) : Les organismes d'habitations à loyer modéré Cour Des Comptes La synthèse des contrôles effectués par douze chambres régionales des comptes territorialement compétentes, et portant sur les comptes et la gestion d'un ensemble d'établissements publics gérant une part importante des logements locatifs sociaux. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1993-12-31 PDF sans DRM 9,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Enquêtes sur le logement (1) : Les aides au logement dans le budget de l'État Cour Des Comptes Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1993-12-31 PDF sans DRM 8,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs Cour Des Comptes Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1993-01-01 PDF sans DRM 7,49 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes Cour Des Comptes En trois parties : L'Insertion professionnelle des personnes handicapées; L'Intégration sociale des personnes handicapées; Les Structures administratives et financières. « Copyright Electre » Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels) Parution : 1993-01-01 PDF sans DRM 8,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le Conseil des impôts et le Comité central d'enquête : organismes associés à la Cour des comptes Colloque Université-Cour Des Comptes , Cour Des Comptes , Université De Paris Ii Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Editeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Parution : 1984-01-01 Collection : Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande

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