Philippe Zavoli est maître de conférences en droit public à l’Institut fédératif de recherche sur les transitions juridiques, université de Pau et des Pays de l’Adour.
2 résultat(s)
Télécharger le livre : Guide des MAPA et autres marchés à faible montant
feuilleter
Antoine Bourrel , Philippe Zavoli
Guide des MAPA et autres marchés à faible montant
Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée  aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des  recours contentieux avant ou après la signature du marché.À...
Editeur : Le Moniteur
Parution : 2022-08-09
Collection : Commande publique
Format(s) : ePub
41,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : LE DROIT DE L'AFFICHAGE
Philippe Zavoli
LE DROIT DE L'AFFICHAGE
Le droit de l'affichage, c'est à dire l'ensemble des dispositions réglementant l'installation et le support des affiches, est une branche méconnue du droit de l'environnement qui vise à protéger le cadre de vie contre la prolifération de la publicité, des enseignes et...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2002
Collection : La justice au quotidien
Format(s) : PDF
8,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande